MENTIONS LÉGALES

Directeur de la publication

Sébastien Favreau

​

Siège Social

10 rue de la Gare79600 AIRVAULT

 

Tél. :+33(0)5 49 63 30 58

Mail : hotelducygne79@orange.fr

Numéro TVA  intracommunautaire : FR5351755654400016

517556544 R.C.S. NIORT

 

Propriété intellectuelle

Le contenu de ce site Web est la propriété du Le Domaine de la Sapinière.

Vous avez l'autorisation de consulter les données qu'il contient pour votre seule utilisation personnelle non commerciale, ce qui exclut toute exploitation commerciale à un niveau local, national ou international.

Notamment, aucun logo, texte, son, graphique ou image contenus dans le site ne pourrait être copié, reproduit, modifié, publié, émis, posté, transmis ou distribué par quelques moyens que ce soit sans l'autorisation préalable écrite du Le Cygne Traiteur.

​

Informatique et libertés

Conformément à la Loi dite "Informatique et Libertés", n°78-17 du 6 janvier 1978 (JORF du 7 janvier 1978) et le Règlement Européen Général sur la Protection des Données 2016/679 (RGPD), aucune donnée nominative n'est collectée à votre insu ; cependant, des informations peuvent être utilisées par l'hébergeur à des fins de statistiques.

Aucune information nominative n'est cédée à un tiers.

Vous disposez des droits d'accès et de modifications prévus par la Loi informatique et Libertés quant aux données identifiantes vous concernant. Le droit d'accès est effectué par l'intermédiaire du présent site ; le droit de rectification s'exerce par courriel auprès du responsable du site internet (consultez la rubrique contact prévue à cet effet).

​

Liens Hypertextes

Les pages de ce site Web pourront présenter des liens avec d'autres sites ou faire des renvois à d'autres sites. Le Domaine de la Sapinière ne se porte pas garant du contenu de ces autres sites et ne pourra être tenu responsable des dommages résultant de l'utilisation de contenu de ces sites.

Les liens vers d'autres sites ne sont fournis que pour la commodité de l'utilisateur de ce site Web.